Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LOUIS-RODOLPHE PATRICK MARIE
/
TERRE SOLAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE SOLAIRE
LOUIS-RODOLPHE PATRICK MARIE Agissant pour le compte de la société “ SOLTER ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3501359
Date de dépôt :
21/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2017
TERRE SOLAIRE de LOUIS-RODOLPHE PATRICK MARIE

Présentation de la marque TERRE SOLAIRE

Déposée le 21 mai 2007 par LOUIS-RODOLPHE PATRICK MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE SOLAIRE »

Le déposant est LOUIS-RODOLPHE PATRICK MARIE Agissant pour le compte de la société “ SOLTER ” en cours de formation domicilié(e) 3 RUE LOUIS BOILLY,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS-RODOLPHE PATRICK MARIE domicilié(e) 3 RUE LOUIS BOILLY,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE SOLAIRE est expirée depuis le 21 mai 2017.

LOUIS-RODOLPHE PATRICK MARIE a également déposé les autres marques suivantes : SOLTER


LOUIS-RODOLPHE PATRICK MARIE Agissant pour le compte de la société “ SOLTER ” en cours de formation - 3 RUE LOUIS BOILLY,75016 PARIS - 75016 - France


LOUIS-RODOLPHE PATRICK MARIE - 3 RUE LOUIS BOILLY,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Informations en matière de construction ; installation, entretien et réparation de machines ;

Production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.